Agriculture

Retraite des non-salariés agricoles : nouvelles précisions
27 Mai 2026

Retraite des non-salariés agricoles : nouvelles précisions

Dans le cadre du rapprochement avec la retraite du régime général, les règles applicables aux pensions de retraite des non-salariés agricoles viennent d’êtr...

Produits fertilisants : une définition commune des usages
25 Mai 2026

Produits fertilisants : une définition commune des usages

Pour la fertilisation des sols, des produits nombreux et variés sont utilisés. Afin de garantir que ceux-ci ne sont pas nocifs pour l’environnement, un cadr...

Commerce de produits « petit-déjeuner » : des nouveautés à signaler
20 Mai 2026

Commerce de produits « petit-déjeuner » : des nouveautés à signaler

Afin d’assurer la sécurité sanitaire et la bonne information du consommateur, le secteur agroalimentaire doit respecter des normes strictes. Une évolution r...

Politique agricole commune : évolutions concernant l’éligibilité aux aides financières
19 Mai 2026

Politique agricole commune : évolutions concernant l’éligibilité aux aides financières

Par le biais de la Politique agricole commune (PAC), les agriculteurs européens peuvent bénéficier de nombreuses aides. Pour en bénéficier, ils doivent veil...

Dermatose nodulaire : nouvelle restriction de mouvements pour les animaux non-vaccinés
12 Mai 2026

Dermatose nodulaire : nouvelle restriction de mouvements pour les animaux non-vaccinés

La dermatose nodulaire contagieuse (DNC) touche de nombreux élevages bovins en France. Cette situation a contraint le Gouvernement à prendre plusieurs mesur...

GNR : une aide pour les secteurs agricole et forestier
11 Mai 2026

GNR : une aide pour les secteurs agricole et forestier

Pour faire face à la hausse des prix des carburants, le Gouvernement a mis en place plusieurs aides à l’attention des secteurs professionnels les plus durem...

PAC : un sursis pour la demande unique
04 Mai 2026

PAC : un sursis pour la demande unique

Pour bénéficier des aides de la politique agricole commune (PAC), les agriculteurs doivent procéder à une demande unique qui doit être faite dans un délai p...

Influenza aviaire : une situation qui s’améliore
04 Mai 2026

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L’influenza aviaire, également appelée grippe aviaire, est une maladie touchant les oiseaux sauvages et d’élevage et pouvant causer une mortalité importante...

Crise du carburant : les réponses du Gouvernement
23 Avril 2026

Crise du carburant : les réponses du Gouvernement

La situation géopolitique internationale a toujours des conséquences visibles sur l’approvisionnement en carburant et sur les prix à la pompe pour les Franç...

Risque chimique : un cadre renforcé
22 Avril 2026

Risque chimique : un cadre renforcé

En matière de risque chimique, l’inspection du travail peut désormais agir plus vite et plus directement. Ainsi, l’employeur peut être mis en demeure de pre...

Production biologique : un crédit d’impôt prolongé
21 Avril 2026

Production biologique : un crédit d’impôt prolongé

Le crédit d’impôt au titre de la production biologique initialement prévu jusqu’en 2025 est prolongé par la loi de finances pour 2026. Pour combien de temps...

Taux réduit de TVA pour les travaux sylvicoles et d’exploitation forestière : ça continue
20 Avril 2026

Taux réduit de TVA pour les travaux sylvicoles et d’exploitation forestière : ça continue

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