Agriculture - Page 10

Loi Duplomb : ce qu’elle change pour les agriculteurs
03 Septembre 2025

Loi Duplomb : ce qu’elle change pour les agriculteurs

La loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur, également appelée « loi Duplomb », a largement secoué l’actualité avant, pendant...

Contingent annuel d’exportation de rhum - Année 2025
01 Septembre 2025

Contingent annuel d’exportation de rhum - Année 2025

Indice national des fermages - Année 2025
01 Septembre 2025

Indice national des fermages - Année 2025

Modération des prix en outre-mer : du nouveau pour la négociation annuelle
29 Août 2025

Modération des prix en outre-mer : du nouveau pour la négociation annuelle

30 à 40 % : c’est l’écart de prix entre les produits vendus en métropole et en outre-mer. Pour limiter cette situation, un bouclier qualité prix (BQP) a été...

TVA à taux réduit : même pour les volailles « d’un jour » ?
29 Août 2025

TVA à taux réduit : même pour les volailles « d’un jour » ?

Dans le cadre de la vente de volailles, dès lors que les animaux sont destinés à être utilisés dans la production agricole, le taux réduit de TVA à 5,5 % s’...

Agriculture : le point sur les mesures d’aide
01 Août 2025

Agriculture : le point sur les mesures d’aide

Le secteur agricole peut bénéficier d’un nombre important de différentes aides. Des précisions sont apportées concernant plusieurs d’entre elles…
FCO : nouv...

Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs non-salariés agricoles - Année 2025
29 Juillet 2025

Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs non-salariés agricoles - Année 2025

Prise en charge des cotisations sociales par la MSA : assouplissement de la procédure
25 Juillet 2025

Prise en charge des cotisations sociales par la MSA : assouplissement de la procédure

Parmi ses actions sociales et sanitaires, la mutualité sociale agricole (MSA) peut prendre à sa charge les cotisations sociales dues par un non-salarié agri...

Autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques : quelques nouveautés
21 Juillet 2025

Autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques : quelques nouveautés

En parallèle de la loi dite « Duplomb » visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur, qui n’a pas encore été promulguée, le Gouvernem...

Crédit d’impôt « Haute Valeur Environnementale » : une fois, pas deux !
17 Juillet 2025

Crédit d’impôt « Haute Valeur Environnementale » : une fois, pas deux !

Prolongé jusqu’au 31 décembre 2025, le crédit d’impôt « Haute Valeur Environnementale » est ouvert, toutes conditions par ailleurs remplies, aux entreprises...

Conventions de stage en milieu agricole : les modèles sont disponibles !
15 Juillet 2025

Conventions de stage en milieu agricole : les modèles sont disponibles !

Après l’avis de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d’orientation sur les conditions de travail, re...

Aides de la PAC : des sanctions précisées
01 Juillet 2025

Aides de la PAC : des sanctions précisées

Par le biais de la Politique agricole commune (PAC), les agriculteurs européens peuvent bénéficier de nombreuses aides. Pour en bénéficier, ils doivent néan...

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