Actualités - Page 167

Végétalisation et solarisation des toitures des ICPE : des cas particuliers…
15 Janvier 2025

Végétalisation et solarisation des toitures des ICPE : des cas particuliers…

Pour rappel, certains bâtiments doivent intégrer des procédés de production d’énergies renouvelables ou des systèmes de végétalisation. Cependant, parce que...

Indice du climat des affaires dans le BTP - Année 2024
14 Janvier 2025

Indice du climat des affaires dans le BTP - Année 2024

Immatriculation de voitures particulières - Année 2024
14 Janvier 2025

Immatriculation de voitures particulières - Année 2024

Aspiration de données personnelles sur les réseaux sociaux : quelles sont les limites ?
14 Janvier 2025

Aspiration de données personnelles sur les réseaux sociaux : quelles sont les limites ?

Certaines entreprises se spécialisent dans l’établissement de bases de données comportant les coordonnées de nombreuses personnes, ces informations pouvant ...

Taux AT/MP 2025 : toujours pas disponible…
14 Janvier 2025

Taux AT/MP 2025 : toujours pas disponible…

Chaque année, les taux accidents du travail, maladie professionnelle (AT/MP) sont fixés par la loi de financement pour la Sécurité sociale. En l’absence de ...

Location des passoires thermiques : c’est (presque) fini !
14 Janvier 2025

Location des passoires thermiques : c’est (presque) fini !

Le 1er janvier 2025 est une nouvelle étape dans la chasse aux passoires thermiques. Sauf exception, les logements notés « G » par un diagnostic de performan...

Produits cosmétiques : quelques nouveautés en vrac !
14 Janvier 2025

Produits cosmétiques : quelques nouveautés en vrac !

En ce début d’année 2025, plusieurs changements sont à noter pour les entreprises du cosmétique. Entre changements d’interlocuteurs pour les certificats à l...

Taux AT/MP 2025 : toujours pas disponible…
14 Janvier 2025

Taux AT/MP 2025 : toujours pas disponible…

Chaque année, les taux accidents du travail, maladie professionnelle (AT/MP) sont fixés par la loi de financement pour la Sécurité sociale. En l’absence de ...

Indice du climat des affaires dans le commerce de détail - Année 2024
14 Janvier 2025

Indice du climat des affaires dans le commerce de détail - Année 2024

Professionnels de santé, intérim et durée minimale d’activité : à justifier !
14 Janvier 2025

Professionnels de santé, intérim et durée minimale d’activité : à justifier !

Dans le cadre de la mise à disposition temporaire d’un professionnel de santé, il est exigé une durée minimale d’exercice préalable de la profession fixée à...

Jeune entreprise innovante : ouverte aux fondations ?
14 Janvier 2025

Jeune entreprise innovante : ouverte aux fondations ?

Les jeunes entreprises innovantes bénéficient, toutes conditions remplies, d’avantages fiscaux et sociaux. Parmi ces conditions figure celle selon laquelle ...

Logement très social adapté en Outre-mer : prolongation des financements
14 Janvier 2025

Logement très social adapté en Outre-mer : prolongation des financements

Afin de répondre aux besoins spécifiques de Mayotte et de la Guyane en termes de logements, une expérimentation a été lancée en 2021 pour proposer de nouvea...

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