Actualités - Page 168

Drones maritimes : précisions sur la formation des pilotes
03 Septembre 2024

Drones maritimes : précisions sur la formation des pilotes

Lire l'article
Actualités juridiques
Transport
Banque : à quel point faut-il surveiller ses clients ?
03 Septembre 2024

Banque : à quel point faut-il surveiller ses clients ?

Lire l'article
Actualités juridiques
Prestataire de services
Taxe foncière sur les terrains : ça se cultive ?
03 Septembre 2024

Taxe foncière sur les terrains : ça se cultive ?

Lire l'article
Actualités fiscales
Industrie
Fin de tolérance pour les loueurs de meublés de tourisme non classés
02 Septembre 2024

Fin de tolérance pour les loueurs de meublés de tourisme non classés

Lire l'article
Actualités patrimoniales
Dirigeant d'entreprise
Quelle indemnisation pour un locataire commercial évincé après une expropriation ?
02 Septembre 2024

Quelle indemnisation pour un locataire commercial évincé après une expropriation ?

Lire l'article
Actualités juridiques
TransportPrestataire de servicesArtisanAutomobileCommerçantDistributeur / GrossisteCafé / Hôtel / RestaurantIndustrieAgent immobilierConstructionDroit et Chiffre
Contrôle fiscal d’une société liquidée : à qui doit être adressée la proposition de rectification ?
02 Septembre 2024

Contrôle fiscal d’une société liquidée : à qui doit être adressée la proposition de rectification ?

Lire l'article
Actualités patrimoniales
Professionnels du divertissementAgricultureTransportPrestataire de servicesArtisanAutomobileCommerçantDistributeur / GrossisteCafé / Hôtel / RestaurantIndustrieAgent immobilierConstructionDroit et ChiffreSanté
Le compte AT/MP intègre le compte entreprise
02 Septembre 2024

Le compte AT/MP intègre le compte entreprise

Lire l'article
Actualités sociales
Dirigeant d'entreprise
Dépassement du crédit d’heures de délégation sans justification : quelle réaction possible ?
02 Septembre 2024

Dépassement du crédit d’heures de délégation sans justification : quelle réaction possible ?

Lire l'article
Actualités sociales
Dirigeant d'entreprise
Clause d’échelle mobile : attention à l’équité
30 Août 2024

Clause d’échelle mobile : attention à l’équité

Lire l'article
Actualités juridiques
Professionnels du divertissementTransportPrestataire de servicesArtisanAutomobileCommerçantDistributeur / GrossisteCafé / Hôtel / RestaurantIndustrieAgent immobilierConstructionDroit et Chiffre
Travailleurs de plateforme : un nouvel accord collectif homologué !
30 Août 2024

Travailleurs de plateforme : un nouvel accord collectif homologué !

Lire l'article
Actualités sociales
TransportPrestataire de services
TVA à taux réduit : oui pour les livres audios… oui pour les conteuses de livres audio ?
30 Août 2024

TVA à taux réduit : oui pour les livres audios… oui pour les conteuses de livres audio ?

Lire l'article
Actualités fiscales
Commerçant
Financer son permis grâce au CPF : avec TVA ?
30 Août 2024

Financer son permis grâce au CPF : avec TVA ?

Lire l'article
Actualités fiscales
Prestataire de services
Affichage des articles 2005-2016 sur 2186

Les actualités sectorielles

Catégories