Transport - Page 14

Transport : un suivi plus précis de l’état des vélos en circulation
31 Mars 2025

Transport : un suivi plus précis de l’état des vélos en circulation

En 2019, la loi d’orientation des mobilités prévoyait la mise en place d’un marquage d’identification pour les cycles vendus par des professionnels, neufs o...

Accise sur les gazoles et les essences : du nouveau concernant la demande de remboursement
31 Mars 2025

Accise sur les gazoles et les essences : du nouveau concernant la demande de remboursement

Les entreprises qui exercent une activité de transport collectif routier de personnes, de transport de personnes par taxi et de transport routier de marchan...

Indice des prix à la consommation - Année 2025
31 Mars 2025

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Tarifs réduits d’accise sur l’électricité pour les avions : décollage imminent ?
27 Mars 2025

Tarifs réduits d’accise sur l’électricité pour les avions : décollage imminent ?

La loi de finances pour 2022 a instauré deux tarifs réduits d’accise au titre de l’électricité alimentant, au moyen de bornes électriques, les avions lors d...

Indice des prix à la consommation en Martinique - Année 2025
27 Mars 2025

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Indice des prix à la consommation à La Réunion - Année 2025
27 Mars 2025

Indice des prix à la consommation à La Réunion - Année 2025

Indice des prix à la consommation en Guadeloupe - Année 2025
27 Mars 2025

Indice des prix à la consommation en Guadeloupe - Année 2025

Indice des prix à la consommation en Guyane - Année 2025
25 Mars 2025

Indice des prix à la consommation en Guyane - Année 2025

Durée du travail dans le transport : des précisions à connaître
24 Mars 2025

Durée du travail dans le transport : des précisions à connaître

La durée du travail dans le secteur des transports routiers de marchandises ou de déménagement est enregistrée, attestée et contrôlée au moyen de l'horaire ...

Santé au travail : on en sait plus sur l’analyse des substances dangereuses !
19 Mars 2025

Santé au travail : on en sait plus sur l’analyse des substances dangereuses !

L’inspection du travail peut demander à l’entreprise de faire analyser certains agents chimiques et substances susceptibles de présenter un danger pour la s...

Santé au travail : on en sait plus sur l’analyse des substances dangereuses !
19 Mars 2025

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L’inspection du travail peut demander à l’entreprise de faire analyser certains agents chimiques et substances susceptibles de présenter un danger pour la s...

Taxe incitative relative à l'utilisation d'énergie renouvelable dans les transports : ça se précise !
19 Mars 2025

Taxe incitative relative à l'utilisation d'énergie renouvelable dans les transports : ça se précise !

Les distributeurs de carburants sont redevables d’une taxe incitative à l’utilisation d’énergie renouvelable dans les transports. Pour minorer le montant de...

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